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Vie municipale
Règlements et politiques

Règlements d'urbanisme

Avis motion 2025-04
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Règlement de la SQ

SQ2017-003

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Règlements municipaux

Abri d'auto temporaire

2022-07 - Abri d'auto temporaire

Règlements

Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm - Annexe A
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm - Annexe B
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm - Annexe C
Règlement 2025-03 portant sur la limite de vitesse
Règlement N­°2024-02 - SUR LA RÉGIE INTERNE ET SUR LA PROCÉDURE DES SÉANCES DU CONSEIL

Taxation

2022-01 - Règlement sur les taux de taxes 2022
2023-01- Règlement taux de taxation 2023
2024-01-Règlement sur les taux de taxation 2024
2025-01-Règlement sur les taux de taxes 2025

Politiques

Politique d'accueil des nouveaux employés
Politique d'utilisation des technologies de l'information
Politique de gestion des documents
Politique de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
Politique sur la violence et le harcèlement en milieu de travail