Vie municipale
Règlements et politiques

Avis motion 2025-04
Avis motion 2025-05
Avis motion 2025-06
Avis motion 2025-07
Avis motion 2025-08
Avis motion 2025-09
Certificat 2025-04
Certificat 2025-05
Certificat 2025-06
Certificat 2025-07
Certificat 2025-08
Certificat 2025-09

Lettre du Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

Avis donné en vertu de l'article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme
Nouveau délai pour adopter les règlements de concordance du schéma d'aménagement et de développement

Projet de règlements d'urbanisme

Construction
Lotissement
Permis et certificats
Plan urbanisme
Zonage

Règlement de la MRC

RÈGLEMENT NO 2025-410 RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉCLARATION DE COMPÉTENCE DE LA MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU À L'ÉGARD D'UNE PARTIE DU DOMAINE DE LA COMPÉTENCE DE SÉCURITÉ PORTANT SUR LA GESTION ET LE CONTRÔLE ANIMALIER POUR L'ENSEMBLE DE SES MUNICIPALITÉ

SQ2017-003

Nuisances

Abri d'auto temporaire

2022-07 - Abri d'auto temporaire

Règlements

Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm - Annexe A
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm - Annexe B
Règlement 2025-02 Portant sur la location et la tarification du centre communautaire de Denholm - Annexe C
Règlement 2025-03 portant sur la limite de vitesse
Règlement N­°2024-02 - SUR LA RÉGIE INTERNE ET SUR LA PROCÉDURE DES SÉANCES DU CONSEIL

Taxation

2022-01 - Règlement sur les taux de taxes 2022
2023-01- Règlement taux de taxation 2023
2024-01-Règlement sur les taux de taxation 2024
2025-01-Règlement sur les taux de taxes 2025

Politique d'accueil des nouveaux employés
Politique d'utilisation des technologies de l'information
Politique de gestion des documents
Politique de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
Politique sur la violence et le harcèlement en milieu de travail